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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2008
34 délibérations


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Désignation d'un conseiller communautaire à la Conférence Sanitaire de Territoire

Délibération N°1 DAG 08.9 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Acquisition de terrain auprès de la ville de Quimper-Chemin de Locmaria Lann

Délibération N°2 DAG 08.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 08.9 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ZUS - Rapport sur l'évolution des inégalités sociales et les écarts de développement territoriaux

Délibération N°4 DAG 08.9 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) sur la commune d'Ergué-Gabéric - Droit de préemption au profit de Quimper communauté

Délibération N°5 DAG 08.9 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Débat d'orientations budgétaires 2009

Délibération N°1 DBF 08.9 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Décision modificative n°3

Délibération N°2 DBF 08.9 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Avenant n°2 au marché d'étude prospective d'évolution du réseau de transport

Délibération N°3 DBF 08.9 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°4 DBF 08.9 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Indemnité de conseil au receveur

Délibération N°5 DBF 08.9 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Extension du CAT de Kernéven à Plomelin

Délibération N°6 DBF 08.9 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

DSP Haut Débit :convention financière entre le conseil général du Finistère et Quimper communauté

Délibération N°1 DDET 08.9 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

DSP Haut Débit : avenants n° 2 et 3 au contrat de délégation

Délibération N°2 DDET 08.9 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Pôle de compétitivité MER : subvention au projet collaboratif Internet Pêche Bas Coût (IPBC) - 2ème phase

Délibération N°3 DDET 08.9 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Avances sur subventions économiques et touristiques

Délibération N°4 DDET 08.9 - Rapporteur Isabelle GUEGUEN

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