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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 14 NOVEMBRE 2008
20 délibérations


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Adhésion mutualisée à la plate-forme E-Megalis

Délibération N°1 DBF 08.8 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Admission en non-valeur 2008

Délibération N°2 DBF 08.8 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Aiguillon construction - garantie d'emprunt - construction de 14 pavillons PSLA route de Guengat, domaine Ar Gounidou à Quimper

Délibération N°3 DBF 08.8 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Pôle de compétitivité Valorial : subvention au projet collaboratif FOAME

Délibération N°1 DDET 08.8 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Participation aux travaux d'aménagement des parkings de l'aéroport de Quimper Cornouaille

Délibération N°2 DDET 08.8 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Soutien à l'organisation de conférences par le lycée Brizeux

Délibération N°3 DDET 08.8 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Location de bureau dans l'hôtel d'entreprises

Délibération N°4 DDET 08.8 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Vente d'un terrain à monsieur Perchec - Zone d'activité du Moulin du Loc'h

Délibération N°5 DDET 08.8 - Rapporteur Stéphane SIMON

Vente d'un terrain à la SCI Desroches pour le compte de l'Institut pour le Travail Educatif et Social (ITES) - Zone d'activité du Moulin du Loc'h

Délibération N°6 DDET 08.8 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

Vente d'un terrain à la société Atlantic Avitaillement - Zone d'activité de Kerdroniou

Délibération N°7 DDET 08.8 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Subvention Bretage Vivante - SEPNB

Délibération N°1 DDSEC 08.8 - Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER)

ADEUPa - Cotisation 2008

Délibération N°1 DDU 08.8 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Subvention à la CLCV 2008

Délibération N°2 DDU 08.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Subvention Massé-Trévidy - Action Toutencamion

Délibération N°3 DDU 08.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Nouvelles formules de magazines d'information communautaire et municipaux Convention constitutive du groupement de commandes

Délibération N°1 DGS 08.8 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

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