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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 4 JUILLET 2008
34 délibérations


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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 08.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Adhésions - Cotisations 2008

Délibération N°2 DAG 08.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Réglement intérieur du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 08.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Désignation du titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacle n°1

Délibération N°4 DAG 08.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Renouvellement de sa composition

Délibération N°5 DAG 08.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement des conseillers communautaires

Délibération N°6 DAG 08.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Aménagement de l'entrée de zone du Grand guélen - Acquisition auprès de la société le Coz Mahé

Délibération N°7 DAG 08.6 - Rapporteur Brigitte DAVID (QUIMPER)

Acquisition de terrain zone de Ti lipig - Commune de Pluguffan

Délibération N°8 DAG 08.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Acquisition d'une ensemble immobilier - annexe du centre d'essai des Landes - Commune de Pluguffan

Délibération N°9 DAG 08.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Réseau lecture publique de Quimper Communauté - Avenant au procès verbal de transfert de gestion des bibliothèques communes de Plomelin et de Quimper

Délibération N°10 DAG 08.6 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

retrait des délibérations n°2 DAG 8.3 et 3 DAg 8.3 du conseil communautaire du 06 juin 2008

Délibération N°11 DAG 08.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et du haut débit - Désignation des membres

Délibération N°12 DAG 08.6 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

Commission de délégation de service public des transports publics - Désignation des membres

Délibération N°13 DAG 08.6 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

Affectation des résultats de l'exercice 2007

Délibération N°1 DBF 08.6 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Décision modificative n°1

Délibération N°2 DBF 08.6 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

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