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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 25 AVRIL 2008
10 délibérations


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Commissions communautaires Institution et composition

Délibération N°1 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES COMPOSITION

Délibération N°2 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

Délibération N°3 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

SIDEPAQ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°4 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

SYMESCOTO DÉSIGNATIONS DES DÉLÉGUÉS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°5 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DANS DIVERS ORGANISMES EXTÉRIEURS

Délibération N°6 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

FORMATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Délibération N°7 DAG 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS

Délibération N°1 DRH 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

CRÉATION D'UN POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT DES SERVICES - ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION

Délibération N°2 DRH 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°3 DRH 08.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)