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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 29 FÉVRIER 2008
37 délibérations


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Convention avec le SDIS Quimper Communauté et Saint Evarzec

Délibération N°1 DAG 08.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Adhésions - cotisations 2008

Délibération N°2 DAG 08.2 - Rapporteur Gérard # JEZEQUEL (ERGUE-GABERIC)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 08.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Acquisition de terrain auprès de la ville de Quimper pour l'extension de la zone d'activité du Moulin du Loch à Cuzon (tranche 4)

Délibération N°4 DAG 08.2 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Avenant au procès verbal de transfert des bibliothèques de Quimper

Délibération N°5 DAG 08.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Zone d'activités communautaire de Kerjaouen - Indemnité d'éviction au profit de Monsieur Jean-François BLEUZEN

Délibération N°6 DAG 08.2 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

Extension de la zone d'activités communautaire de Kerdroniou - Déclaration d'intérêt communautaire - Acquisition et indemnité d'éviction aux Consorts Bleuzen

Délibération N°7 DAG 08.2 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

Acquisition d'un délaissé de voirie départementale pour la réalisation de la zone d'activités de La Base

Délibération N°8 DAG 08.2 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 08.2 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Contributions au service départemental d'incendie et de secours (SDIS) - Evaluation des dépenses transférées - Rapport de la commission

Délibération N°2 DBF 08.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Médiathèque des Ursulines - Avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

Délibération N°1 DBM 08.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Médiathèque des Ursulines - Avenant n° 1 au marché de contrôle technique

Délibération N°2 DBM 08.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Subventions économiques 2008

Délibération N°1 DDET 08.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Subvention à l'IUT pour l'organisation de l'édition 2008 du programme européen DUKENET

Délibération N°2 DDET 08.2 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

Pépinière des innovations - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°3 DDET 08.2 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

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