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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 7 DÉCEMBRE 2007
38 délibérations


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CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ - D'UNE CANALISATION DE REJETS D'EAU - COMMUNE DE PLOGONNEC - LIEUDIT KERGANAPÉ

Délibération N°2 DAG 07.8 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERJAOUEN - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ CORNIC

Délibération N°3 DAG 07.8 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°4 DAG 07.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2008

Délibération N°1 DBF 07.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°2 DBF 07.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ACTIVITÉS ASSUJETTIES À LA T.V.A. - REFONTE DES BUDGETS ANNEXES

Délibération N°3 DBF 07.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE - FIXATION DU MONTANT ET DÉCOMPTE DE LA RÉPARTITION

Délibération N°4 DBF 07.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Délibération N°5 DBF 07.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS, DES RECYCLABLES, DES ENCOMBRANTS, DES DÉCHETS VÉGÉTAUX ET LE LAVAGE DES BACS - SIGNATURE DES MARCHÉS

Délibération N°6 DBF 07.8 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

CRÉATION D'UN RÉSEAU D'EAUX USÉES ET RÉNOVATION D'UN RÉSEAU D'ADDUCTION EN EAU POTABLE, AVENUE MENDÈS-FRANCE - SIGNATURE DU MARCHÉ

Délibération N°7 DBF 07.8 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

AVENANT AUX MARCHÉS PASSÉS PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR MODIFICATION DE LA FORMULE OU DES MODALITÉS DE VARIATION DES PRIX

Délibération N°8 DBF 07.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TRAVAUX COURANTS D'ENTRETIEN DE VOIRIE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Délibération N°9 DBF 07.8 - Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS DESTINÉS À LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - SITUÉS À PRAT-MARIA, KERNISY ET MISSILIEN À QUIMPER

Délibération N°10 DBF 07.8 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

MÉDIATHÈQUE DES URSULINES - AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Délibération N°1 DBM 07.8 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

MÉDIATHÈQUE DES URSULINES - AVENANT N° 3 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°2 DBM 07.8 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

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