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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 9 NOVEMBRE 2007
12 délibérations


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CONVENTION EDF/QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR RÉSEAU BTF/EDF ET IMPLANTATION - ALIMENTATION ARMOIRE HAUT DÉBIT SECTEUR DE CREACH GWEN

Délibération N°1 DAG 07.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°1 DBF 07.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2007

Délibération N°2 DBF 07.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 07.7 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS EN LOCATION/ACCESSION - ZAC DE LESTONAN À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°4 DBF 07.7 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SOUTIEN À L'ORGANISATION DE COLLOQUES SCIENTIFIQUES

Délibération N°1 DDET 07.7 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

OUVERTURE D'UNE ANTENNE CNAM/UBO POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA FORMATION CONTINUE

Délibération N°2 DDET 07.7 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LOXAM - ZONE DU GUÉLEN

Délibération N°3 DDET 07.7 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 07.7 - Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER)

SECTEUR DU LOC'H CUZON - EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS - TRANCHE 4

Délibération N°2 DDU 07.7 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

PLAN DE DÉPLACEMENT D'ENTREPRISE

Délibération N°1 DRH 07.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

CONVENTION AVEC LE SIVOMÉAQ POUR LE REJET DES BOUES HYDROXYDES - AVENANT N° 1

Délibération N°1 DVE 07.7 - Rapporteur Patrick LESCOP