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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 OCTOBRE 2007
28 délibérations


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CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR UN TERRAIN COMMUNAUTAIRE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE PLOMELIN

Délibération N°1 DAG 07.6 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES COMMUNE DE PLUGUFFAN AU LIEU-DIT TREGUER CREIS

Délibération N°2 DAG 07.6 - Rapporteur Thierry # JACQ (PLONEIS)

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE POUR RACCORDEMENT AU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT - ZA DU MOULIN DU LOCH

Délibération N°3 DAG 07.6 - Rapporteur Thierry # JACQ (PLONEIS)

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2006

Délibération N°1 DBF 07.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS DESTINÉS À LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX SITUÉS À PRAT MARIA, KERNISY ET MISSILIEN À QUIMPER

Délibération N°2 DBF 07.6 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT- ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS, DE LOGEMENTS EHPAD ET AMÉLIORATION DE LOGEMENTS VEFA (VENTE EN L'ÉTAT FUTUR D'ACHÈVEMENT) ....

Délibération N°3 DBF 07.6 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SA HLM LES FOYERS - GARANTIE D'EMPRUNT -CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS COLLECTIFS AU CENTRE MATERNEL L'ESCALE 4 ET 6 ALLÉE SEIZ BREUR À QUIMPER (ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION 8 DBF 7.4 DU 8/06/07)

Délibération N°4 DBF 07.6 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS ET D'UN AVENANT

Délibération N°5 DBF 07.6 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UBO-AVENANT N°1

Délibération N°1 DDET 07.6 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

SOUTIEN AU PROJET GRAND LARGUE - PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ MER

Délibération N°2 DDET 07.6 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ACCESS INDUSTRIE - ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°3 DDET 07.6 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SATRAS - ZONE D'ACTIVITÉ DE QUILLIHUEC II À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°4 DDET 07.6 - Rapporteur Jean-René LE NIR (ERGUE-GABERIC)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SM DECOR - ZONE D'ACTIVITÉ DE QUILLIHUEC II

Délibération N°5 DDET 07.6 - Rapporteur Jean-René LE NIR (ERGUE-GABERIC)

SUBVENTION À CORNOUAILLE INITIATIVE

Délibération N°6 DDET 07.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À UNE ACTION DE PROMOTION DE L'ÉCONOMIE FINISTÉRIENNE AUPRÈS DES MÉDIAS NATIONAUX ET INTERNATIONAUX

Délibération N°7 DDET 07.6 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

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