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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 JUILLET 2007
25 délibérations


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CESSION DE TERRAINS PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L'ODET

Délibération N°1 DAG 07.5 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER)

RECOURS DE L'ASSOCIATION SERVICE PUBLIC CONTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ CONCERNANT LE MARCHÉ DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Délibération N°2 DAG 07.5 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 07.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°3 DBF 07.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RÉSEAU HAUT DÉBIT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2006 DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°1 DDET 07.5 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

SOUTIEN AU LABORATOIRE UNIVERSITAIRE DE MICROBIOLOGIE APPLIQUÉE DE QUIMPER

Délibération N°2 DDET 07.5 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'UBO

Délibération N°3 DDET 07.5 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

PARC COMMERCIAL DU MOULIN DES LANDES - SÉLECTION DU CANDIDAT POUR LA RÉALISATION DU PROJET

Délibération N°4 DDET 07.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ DADY PACK - ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°5 DDET 07.5 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

PISCINES AQUARIVE ET KERLAN VIAN - NOUVELLES ACTIVITÉS ET ADDITIFS TARIFS 2007

Délibération N°1 DDSEC 07.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU - CRÉATION D'UN GIRATOIRE ET D'UNE IMPASSE

Délibération N°1 DDU 07.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 07.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉTERMINATION DES RATIOS POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Délibération N°2 DRH 07.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TRANSPORTS COLLECTIFS - PROTOCOLE DE COOPÉRATION INTERMODALE - AVENANT N° 1

Délibération N°1 DVE 07.5 - Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER)

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION RELATIVE AUX ABONNEMENTS INTERMODAUX T.E.R.

Délibération N°2 DVE 07.5 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

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