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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 8 JUIN 2007
28 délibérations


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DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 07.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ADHÉSIONS-COTISATIONS 2007

Délibération N°2 DAG 07.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2006

Délibération N°3 DAG 07.4 - Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER)

BIBLIOTHÈQUE-MÉDIATHÈQUE DE PLUGUFFAN - ACQUISITION DE L'EMPRISE DU TERRAIN AUPRÈS DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Délibération N°4 DAG 07.4 - Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER)

AVENANT AU PROCÈS-VERBAL DE TRANSFERT DE GESTION DES BIBLIOTHÈQUES DE PLUGUFFAN ET PLONÉIS

Délibération N°6 DAG 07.4 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

COMPTE ADMINISTRATIF 2006

Délibération N°1 DBF 07.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

COMPTE DE GESTION 2006

Délibération N°2 DBF 07.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°3 DBF 07.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2006

Délibération N°4 DBF 07.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RAPPORT ANNUEL 2006 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE QUIMPER-COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°5 DBF 07.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ADMINISTRATION COMMUNE - MODALITÉS DU FINANCEMENT PARTAGÉ DES SERVICES COMMUNS

Délibération N°6 DBF 07.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°7 DBF 07.4 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

LES FOYERS - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS COLLECTIFS - AU CENTRE MATERNEL L'ESCALE, 4 ET 6 ALLÉE SEIZ BREUR À QUIMPER

Délibération N°8 DBF 07.4 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

CONSTRUCTION D'UNE PÉPINIÈRE DES INNOVATIONS - APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT D'UNE CONSULTATION DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DDET 07.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SOUTIEN AU DÉMARRAGE DE LA LICENCE PROFESSIONNELLE ' GESTION DES STRUCTURES DE L'ÉCONOMIE SOCIALE, GESTION DES ASSOCIATIONS '

Délibération N°2 DDET 07.4 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

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