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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 AVRIL 2007
23 délibérations


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INFORMATION SUR LE TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE SPÉCIALE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES MAIRES DES COMMUNES MEMBRES AU PRÉSIDENT

Délibération N°1 DAG 07.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

ACQUISITION D'UN TERRAIN POUR RÉALISATION D'UNE STATION D'ÉPURATION AU HAMEAU DE BELLEVUE À GUENGAT

Délibération N°2 DAG 07.3 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES - ALLÉE GEORGES LACOMBE À QUIMPER

Délibération N°3 DAG 07.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ POUR L'INSTALLATION D'UN SYSTÈME AUTOMATIQUE DE PRÉVENTION DES NOYADES À LA PISCINE DE KERLAN VIHAN ET SA MAINTENANCE

Délibération N°1 DBF 07.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 07.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

LE FOYER D'ARMOR - GARANTIE D'EMPRUNT RÉNOVATION ANRU - KERMOYSAN - QUIMPER

Délibération N°3 DBF 07.3 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ CONVENTION DE FINANCEMENT DES PROJETS AVEC LA RÉGION BRETAGNE

Délibération N°1 DDET 07.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN : RECTIFICATIONS DE SURFACES

Délibération N°2 DDET 07.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SOUTIEN AU PROJET SABELLA - PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ MER

Délibération N°3 DDET 07.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SEDAB ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°4 DDET 07.3 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LOCADIF ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°5 DDET 07.3 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2007

Délibération N°6 DDET 07.3 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ISUGA

Délibération N°7 DDET 07.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

ETUDE D'OPPORTUNITÉ ET DE FAISABILITÉ D'UN CENTRE DE SÉMINAIRES ET DE CONGRÈS À QUIMPER

Délibération N°8 DDET 07.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

SUBVENTION D'AIDE À L'EMPLOI À L'ENTREPRISE CTS D'ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°9 DDET 07.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

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