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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 2 MARS 2007
10 délibérations


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Avenant de transfert au marché pour la réalisation d'un diagnostic et d'un avant projet de réaménagement de la Rocade Sud

Délibération N°1 DBF 07.2 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Fourniture de trois autobus au gaz en 2007 - Signature du marché

Délibération N°2 DBF 07.2 - Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER)

Organisation d'un forum de la formation dans le cadre du CIEL

Délibération N°1 DDET 07.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Réalisation d'une oeuvre dans le cadre de la procédure du 1 % artistique de la Médiathèque des Ursulines

Délibération N°1 DDSEC 07.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER)

Bibliothèque de Pluguffan - Financement des acquisitions

Délibération N°2 DDSEC 07.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Adhésions - Cotisations - Piscines

Délibération N°3 DDSEC 07.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Piscine Aquarive - Additifs tarifs 2007

Délibération N°4 DDSEC 07.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 07.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Tarifs assainissement 2007

Délibération N°1 DVE 07.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Politique de prévention de la production des déchets - Opération de promotion du compostage individuel

Délibération N°2 DVE 07.2 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)