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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 8 DÉCEMBRE 2006
35 délibérations


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DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 06.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

CRÉATION D'UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Délibération N°2 DAG 06.8 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

ZUS - RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET DES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Délibération N°3 DAG 06.8 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

SECTEUR DE KERLIC RÉSERVE FONCIÈRE DÉCLARATION D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°4 DAG 06.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER)

SECTEUR DE KERVOUYEC RÉSERVE FONCIÈRE DÉCLARATION D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°5 DAG 06.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER)

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS BOUSSARD STATION D'ÉPURATION DE PLOGONNEC

Délibération N°6 DAG 06.8 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2007

Délibération N°1 DBF 06.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°2 DBF 06.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ARCHIVES ET AUTRES DÉPENSES DE PERSONNEL EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°3 DBF 06.8 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

MODALITÉS D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS SUR LES BUDGETS ANNEXES EN M4

Délibération N°4 DBF 06.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJEQUEL À QUIMPER

Délibération N°5 DBF 06.8 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ FINANCEMENT DES PROJETS LIPOEIL ET INTERNET PÊCHE BAS COÛT

Délibération N°1 DDET 06.8 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

OPÉRATIONS D'ANIMATION ÉCONOMIQUE MENÉES DANS LE CADRE DU CIEL

Délibération N°2 DDET 06.8 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

AVENANT DE SUBSTITUTION AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DÉBIT

Délibération N°3 DDET 06.8 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

TAXE DE SÉJOUR TARIFS 2007

Délibération N°4 DDET 06.8 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

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