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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 OCTOBRE 2006
32 délibérations


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EVOLUTION DU SYSTÈME DE GESTION INFORMATISÉE DES ACTES DES ASSEMBLÉES DÉLIBÉRANTES ET DES EXÉCUTIFS DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°1 DAG 06.6 - Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN)

Dotation de solidarité communautaire - Fixation du montant et décompte de la répartition

Délibération N°1 DBF 06.6 - Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN)

Logis breton - Garantie d'emprunt - Construction d'un foyer de 13 logements pour l'association des paralysés de France rue de la Terre Adélie à Quimper

Délibération N°2 DBF 06.6 - Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN)

Logis Breton - Garantie d'emprunt - Construction de 6 logements en location/accession avenue Marguerite Fayou à Quimper

Délibération N°3 DBF 06.6 - Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN)

LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS EN LOCATION/ACCESSION AVENUE MARGUERITE FAYOU À QUIMPER

Délibération N°4 DBF 06.6 - Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 11 PAVILLONS EN LOCATION/ACCESSION - LEZEBEL À ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°5 DBF 06.6 - Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°6 DBF 06.6 - Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN)

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Délibération N°7 DBF 06.6 - Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN)

SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (SIG) COMMUNAUTAIRE

Délibération N°8 DBF 06.6 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANSPORTS LE GALL ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUÉLEN

Délibération N°1 DDET 06.6 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À MONSIEUR KARA ET À MONSIEUR AYAD ZONE D'ACTIVITÉ DE PENHOAT BRAZ III

Délibération N°2 DDET 06.6 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ COURSIERS BRETONS ACQUISITION DE TERRAIN À TITRE GRACIEUX POUR LA RÉALISATION D'UN GIRATOIRE

Délibération N°3 DDET 06.6 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ATELIER DU STAFF ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°4 DDET 06.6 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

VENTE D'UN ATELIER RELAIS DE KERGONAN À L'ENTREPRISE BRETAGNE VIANDE

Délibération N°5 DDET 06.6 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SOUTIEN AU DÉMARRAGE DE LA LICENCE EN DROIT À L'UBO

Délibération N°6 DDET 06.6 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

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