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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 30 JUIN 2006
37 délibérations


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Rénovation urbaine de Kermoysan - Convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (A.N.R.U.)

Délibération N°1 DAG 06.5 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°2 DAG 06.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Contrat d'assurance des travaux d'extension et de mise à niveau de la STEP du Corniguel - Avenant n°1 au marché

Délibération N°3 DAG 06.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Secteur du Guélen - Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper pour la réalisation d'une zone d'activités d'intérêt communautaire

Délibération N°4 DAG 06.5 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

Acquisition d'une parcelle à Pen Carn II en la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°5 DAG 06.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Programme d'optimisation des recettes et des dépenses - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 DAG 06.5 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN (QUIMPER)

Rapport général d'activité 2005

Délibération N°1 DBF 06.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Affectation des résultats de l'exercice 2005

Délibération N°2 DBF 06.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération N°3 DBF 06.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DBF 06.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Opérations de liquidation du syndicat de répurgation de Plomelin-Pluguffan

Délibération N°5 DBF 06.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Missions géotechniques pour élaboration de projets - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 DBF 06.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt (modification de la garantie accordée le 5/11/2004 - 1 DBF 4.6)

Délibération N°8 DBF 06.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°9 DBF 06.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Aire d'accueil des gens du voyage - Quimper-Métairie Mise aux normes Lot n°3 : Blocs sanitaires préfabriqués - Avenant au marché de travaux

Délibération N°1 DBM 06.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

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