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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 2 JUIN 2006
21 délibérations


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BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2005

Délibération N°1 DAG 06.4 - Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER)

COMPTE DE GESTION 2005

Délibération N°2 DAG 06.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RAPPORT ANNUEL 2005 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°3 DAG 06.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Délibération N°4 DAG 06.4 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

COMPTE ADMINISTRATIF 2005

Délibération N°1 DBF 06.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

BIBLIOTHÈQUE-MÉDIATHÈQUE DE PLOMELIN - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL DÉFINITIF

Délibération N°1 DBM 06.4 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2006

Délibération N°1 DDET 06.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SUBVENTION À L'ENTREPRISE HB HENRIOT

Délibération N°2 DDET 06.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ SOLS DE CORNOUAILLE ZA DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°3 DDET 06.4 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À MME AYIVIGAN ZA DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°4 DDET 06.4 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

DÉVELOPPEMENT DES ZONES D'ACTIVITÉS SUR QUIMPER COMMUNAUTÉ EST

Délibération N°5 DDET 06.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

SUBVENTION À L'ASSOCIATION SALONS LEVRIOÙ PLUGUEN

Délibération N°1 DDSEC 06.4 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

PERSPECTIVES DE DÉVELOPPEMENT DE L'AGGLOMÉRATION PARTENARIAT ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ, LE CONSEIL GÉNÉRAL ET L'ADEUPA

Délibération N°1 DDU 06.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

CONTRIBUTION AU FONCTIONNEMENT DU SYMESCOTO

Délibération N°2 DDU 06.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

LOGEMENTS DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 06.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

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