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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 14 AVRIL 2006
23 délibérations


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ACQUISITION SCI KEREM BRAS PENHOAT BRAZ IV

Délibération N°1 DAG 06.3 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

ECHANGE DE TERRAINS AVEC SOULTE QUIMPER COMMUNAUTÉ/SAS LE PAPE ZONE D'AMÉNAGEMENT DE MÉNEZ PRAT

Délibération N°2 DAG 06.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SECTEUR DE KERJAOUEN DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE

Délibération N°3 DAG 06.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS AVEC LA SMACL AVENANT N°1 ET ADHÉSION À L'ASSOCIATION MUTUALISTE DES ADHÉRENTS (AMA)

Délibération N°4 DAG 06.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ACQUISITION D'UNE PARCELLE À PEN CARN EN LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°5 DAG 06.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT RÉAMÉNAGEMENT DU PRÊT N° 945842 POUR L'OPÉRATION D'AMÉLIORATION DE 67 LOGEMENTS RUE DU ROUSSILLON À QUIMPER

Délibération N°1 DBF 06.3 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS À ERGUÉ-GABÉRIC, PLONÉIS ET QUIMPER

Délibération N°2 DBF 06.3 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Délibération N°3 DBF 06.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE ET SERVICES ASSOCIÉS, TÉLÉPHONIE MOBILE ET SERVICES ASSOCIÉS, LIAISONS LOUÉES)

Délibération N°1 DBM 06.3 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

DSP POUR LA CRÉATION ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU PUBLIC DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À HAUT DÉBIT - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°1 DDET 06.3 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

ORGANISATION D'UN FORUM DU RECRUTEMENT

Délibération N°2 DDET 06.3 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UBO

Délibération N°3 DDET 06.3 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ PÉRON ZONE D'ACTIVITÉ DE QUILLIHUEC II

Délibération N°4 DDET 06.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ JOURDREN ZONE D'ACTIVITÉS DE PENHOAT BRAZ III

Délibération N°5 DDET 06.3 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCIA ENTREPRENDRE - ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC

Délibération N°6 DDET 06.3 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

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