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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 10 MARS 2006
12 délibérations


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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°1 DBF 06.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

SA HLM LES FOYERS - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS COLLECTIFS CENTRE MATERNEL L'ESCALE, ALLÉE SEIZ BREUR À QUIMPER

Délibération N°2 DBF 06.2 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

AGENCE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ADHÉSION ET PROPOSITION DE CANDIDATURE POUR SIÉGER AU CONSEIL D' ADMINISTRATION

Délibération N°1 DDET 06.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

TRANSMISSION DES ENTREPRISES ARTISANALES SUBVENTION À LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DU FINISTÈRE DANS LE CADRE DE L'ODESCA CORNOUAILLE

Délibération N°2 DDET 06.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

ORGANISATION D'UN FORUM DE LA CRÉATION REPRISE D'ENTREPRISES

Délibération N°3 DDET 06.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

CPER 2000 - 2006 - UNIVERSITÉ - PÔLE DE VIE ÉTUDIANTE CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORTS

Délibération N°4 DDET 06.2 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

PÔLE D'EXCELLENCE RURALE DU BIO - VÉGÉTAL

Délibération N°5 DDET 06.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ COMPTOIR DU SUD OUEST DEMANDE D'UNE SUPERFICIE SUPPLÉMENTAIRE

Délibération N°6 DDET 06.2 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ TRANSPORTS LE GALL ZONE DU GUÉLEN CHANGEMENT DE TERRAIN

Délibération N°7 DDET 06.2 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

SUBVENTION 2006 À L'ULAMIR E BRO GLAZIC

Délibération N°1 DDSEC 06.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

CONSULTATION ADMINISTRATIVE PROJET DE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE L'ODET

Délibération N°1 DVE 06.2 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER)

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT 2006 PROGRAMME PRÉVISIONNEL

Délibération N°2 DVE 06.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)