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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 10 FÉVRIER 2006
21 délibérations


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Budget primitif 2006

Délibération N°1 DBF 06.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Taux de fiscalité 2006

Délibération N°2 DBF 06.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TEOM 2006

Délibération N°3 DBF 06.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°4 DBF 06.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SACP Le Logis Breton - Garantie d'emprunt - Construction de 9 maisons locatives sociales - Rue Yves Philippe à Quimper

Délibération N°5 DBF 06.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Médiathèque des Ursulines - Attribution du marché de travaux et avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 06.1 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Constitution d'un groupement de commande pour le nettoyage des vitres dans les bâtiments communautaires

Délibération N°2 DBM 06.1 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Vente d'un terrain à la société ESPACE P2I - Zone d'activité du Grand Guélen

Délibération N°1 DDET 06.1 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

Vente d'un terrain à monsieur et madame Le Noac'h - Zone d'activié du Moulin du Loc'h

Délibération N°2 DDET 06.1 - Rapporteur Bertrand DERUBAY

Vente d'un terrain à la société Epona - ZA du Moulin du Loc'h

Délibération N°3 DDET 06.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Vente d'un terrain à la société Armor Lux - Zone d'activités de Kerdroniou Ouest - Régularisation d'emprise cadastrale

Délibération N°4 DDET 06.1 - Rapporteur Jean-René LE NIR

Piscines commaunautaires - Adhésion aux offices de tourisme

Délibération N°1 DDSEC 06.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Aide au logement social - Opération du Pontigou sur la commune de Quimper

Délibération N°1 DDU 06.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Zone d'activité communautaire de Boutéfélec - Cession et constitution de servitude au profit de Quimper communauté - Financement du carrefour giratoire sur le RD 63

Délibération N°2 DDU 06.1 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Propos liminaire

Délibération N°1 DGS 06.1 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

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