• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 9 DÉCEMBRE 2005
33 délibérations


Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 05.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION VILLE DE QUIMPER / QUIMPER COMMUNAUTÉ ET SYMESCOTO

Délibération N°2 DAG 05.8 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°3 DAG 05.8 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

ZUS - RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Délibération N°4 DAG 05.8 - Rapporteur Marcelle RAMONET (QUIMPER)

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2006

Délibération N°1 DBF 05.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE FIXATION DU MONTANT ET DÉCOMPTE DE LA RÉPARTITION

Délibération N°2 DBF 05.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 05.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2005

Délibération N°4 DBF 05.8 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°5 DBF 05.8 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

TARIFS DES ATELIERS RELAIS

Délibération N°1 DDET 05.8 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

TARIFS TAXE DE SÉJOUR 2006

Délibération N°2 DDET 05.8 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

AVANCES SUR SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET TOURISTIQUES

Délibération N°3 DDET 05.8 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

CONVENTION DE PARTENARIAT UBO / QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°4 DDET 05.8 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SANCEO - ZONE D'ACTIVITÉ DE PENHOAT BRAZ RÉGULARISATION D'EMPRISE CADASTRALE

Délibération N°5 DDET 05.8 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

MÉDIATHÈQUE PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°1 DDSEC 05.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

[1] 2 3