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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 4 NOVEMBRE 2005
17 délibérations


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CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE GUENGAT AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 05.7 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LA PISCINE AQUARIVE - AVENANT N°2 AU MARCHÉ

Délibération N°1 DBF 05.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ AKENA VÉRANDAS - ZA DU GRAND GUELEN

Délibération N°1 DDET 05.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCIA ENTREPRENDRE - ZONE D'ACTIVITÉ DE KERBABIC

Délibération N°2 DDET 05.7 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TUFFIGO - ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°3 DDET 05.7 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

ADHÉSION À PESCA CORNOUAILLE

Délibération N°4 DDET 05.7 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

RÉINFORMATISATION DU RÉSEAU DE LECTURE PUBLIQUE PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°1 DDSEC 05.7 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

MESURE TRANSITOIRE DE GESTION DES ABONNÉS À LA BIBLIOTHÈQUE DE PLUGUFFAN

Délibération N°2 DDSEC 05.7 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 05.7 - Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER)

CONTRIBUTION AU FONCTIONNEMENT DU SYMESCOTO

Délibération N°2 DDU 05.7 - Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER)

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2005

Délibération N°3 DDU 05.7 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SUBVENTION ADIL 2005

Délibération N°4 DDU 05.7 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

GENS DU VOYAGE MISE AUX NORMES DES AIRES D'ACCUEIL MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°1 DS 05.7 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

MARCHÉ DE FOURNITURE DE COLONNES D'APPORTS VOLONTAIRES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE DU VERRE, DES PLASTIQUES ET DES PAPIERS/CARTONS

Délibération N°1 DVE 05.7 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

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