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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 7 OCTOBRE 2005
32 délibérations


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Liste des conseillers présents au conseil

Délibération N°0 DAG 05.6 - Rapporteur Néant

MÉDIATHÈQUE CENTRALE - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS PAR LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°1 DAG 05.6 - Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLomelin)

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER COMMUNAUTÉ - ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE MENEZ PRAT

Délibération N°2 DAG 05.6 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER COMMUNAUTÉ - AMÉNAGEMENT DE VOIRIE - ZONES DE KERDRONIOU ET DE KERJAOUEN

Délibération N°3 DAG 05.6 - Rapporteur Jean-René LE NIR (Ergué-Gabéric)

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS DE CANALISATIONS D'EAUX USÉES SUR LES COMMUNES D'ERGUÉ-GABÉRIC, PLOMELIN ET PLONÉIS

Délibération N°4 DAG 05.6 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°1 DBF 05.6 - Rapporteur M. GUELLEC (Plomelin)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 05.6 - Rapporteur M. GUELLEC (Plomelin)

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS PLACE JEAN BERRI, CLOS DU DOURIC À ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°3 DBF 05.6 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SUBVENTION AU GEIQ BTP

Délibération N°1 DDET 05.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ ETDE ZONE D'ACTIVITÉS DU GRAND GUELEN

Délibération N°2 DDET 05.6 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SANCEO - ZONE D'ACTIVITÉS DE PENHOAT BRAZ

Délibération N°3 DDET 05.6 - Rapporteur M. Bertrand DERUBAY

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ COMPTOIR DU SUD OUEST ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°4 DDET 05.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ARMOR LUX ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU OUEST

Délibération N°5 DDET 05.6 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SOUTIEN AU LABORATOIRE UNIVERSITAIRE DE MICROBIOLOGIE APPLIQUÉE DE QUIMPER (LUMAQ)

Délibération N°6 DDET 05.6 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ POINT P - ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°7 DDET 05.6 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

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