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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 1 JUILLET 2005
30 délibérations


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ADHÉSIONS COTISATIONS 2005

Délibération N°1 DAG 05.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°2 DAG 05.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

MÉDIATHÈQUE CENTRALE CESSION DE L'EMPRISE FONCIÈRE PAR LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°3 DAG 05.5 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME CUMUNEL ZONE DE PENHOAT BRAZ

Délibération N°4 DAG 05.5 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°1 DBF 05.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°2 DBF 05.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Délibération N°3 DBF 05.5 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

TRAVAUX DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT DE PENHOAD-BRAZ LOT 3 : RÉSEAUX SOUPLES AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ INITIALEMENT CONCLU AVEC L'ENTREPRISE SBEE

Délibération N°4 DBF 05.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°5 DBF 05.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L'OFFICE DU TOURISME POUR LE DÉVELOPPEMENT ET L'ACCUEIL DE CONGRÈS ET DE SÉMINAIRES

Délibération N°1 DDET 05.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ FOUESNANT MÉCANIQUE PRODUCTION ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°2 DDET 05.5 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ X-TRA - ZONE D'ACTIVITÉ DE KERDRONIOU

Délibération N°3 DDET 05.5 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

REGROUPEMENT DE TROIS ASSOCIATIONS DE SOUTIEN À LA CRÉATION D'ENTREPRISES

Délibération N°4 DDET 05.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

PLAN DE FINANCEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE

Délibération N°1 DDSEC 05.5 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

RÉALISATION D'UNE BIBLIOTHÈQUE MÉDIATHÈQUE À PLOMELIN

Délibération N°2 DDSEC 05.5 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

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