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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 3 JUIN 2005
21 délibérations


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ACQUISITIONS CONSORTS LE PAPE ZA DE MENEZ PRAT

Délibération N°1 DAG 05.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2004

Délibération N°2 DAG 05.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2004

Délibération N°1 DBF 05.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

COMPTE ADMINISTRATIF 2004

Délibération N°2 DBF 05.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

COMPTE DE GESTION 2004

Délibération N°3 DBF 05.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2004

Délibération N°4 DBF 05.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TEOM - HARMONISATION DES TAUX

Délibération N°5 DBF 05.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT RÉALISATION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX À PLUGUFFAN

Délibération N°6 DBF 05.4 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

FOURNITURE DE TROIS AUTOBUS SIGNATURE DU MARCHÉ

Délibération N°7 DBF 05.4 - Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER)

SUBVENTION À OUEST ATLANTIQUE

Délibération N°1 DDET 05.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°2 DDET 05.4 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

VENTE D'UN TERRAIN À SUPER U - ZONE D'ACTIVITÉ DE BOUTEFFELEC À PLOGONNEC

Délibération N°3 DDET 05.4 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANSPORT LE GALL ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°4 DDET 05.4 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI DN4 ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°5 DDET 05.4 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

SUBVENTION À LA FONDATION MASSÉ TRÉVIDY (CPHJ) POUR L'ORGANISATION DE LA 8ÈME ÉDITION DU FORUM LOGEMENT DES JEUNES

Délibération N°1 DDSEC 05.4 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

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