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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 15 AVRIL 2005
25 délibérations


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Mise en conformité des statuts Article 3 - Compétences

Délibération N°1 DAG 05.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Définition de l'interêt communautaire

Délibération N°2 DAG 05.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Aiguillon Construction - Demande de garantie d'emprunt Travaux de réhabilitation de 110 logements ZAC du Braden à Quimper

Délibération N°1 DBF 05.3 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Armorique Habitat SA d'HLM - demande de garantie d'emprunt Construction de 4 pavillons locatifs, route du Stangala à Ergué-Gabéric

Délibération N°2 DBF 05.3 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Médiathèque centrale de Quimper Communauté - Dépôt des permis de construire et démolir

Délibération N°1 DBM 05.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Bibliothèque Médiathèque de Pluguffan - Dépôt du permis de construire -

Délibération N°2 DBM 05.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Taxe de séjour - Tarifs 2005

Délibération N°1 DDET 05.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Subventions économiques 2005

Délibération N°2 DDET 05.3 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

Regroupement de trois associations de soutien à la création d'entreprises

Délibération N°3 DDET 05.3 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

Subvention exceptionnelle à HB Henriot

Délibération N°4 DDET 05.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Secteur de Ménez Prat Création d'une zone d'activités d'intérêt communautaire

Délibération N°1 DDU 05.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Aménagement de la zone de Boutéfélec

Délibération N°2 DDU 05.3 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

Secteur de Penhoad Braz Création d'une zone d'intérêt communautaire

Délibération N°3 DDU 05.3 - Rapporteur René QUERREC (ERGUE-GABERIC)

Participation de Quimper Communauté à la C.L.C.V.

Délibération N°4 DDU 05.3 - Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 05.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

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