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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 4 MARS 2005
20 délibérations


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Marchés d'assurances - Responsabilité civile - Responsabilité civile, professionnelle et décennale des architectes et maîtres d'oeuvre - Assurances automobile et risques annexes Création d'un groupeme....

Délibération N°1 DAG 05.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Secteur de Kerjaouen DUP réserve foncière

Délibération N°2 DAG 05.2 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

T.E.O.M. - Taux 2005

Délibération N°1 DBF 05.2 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

OPAC Quimper-Cornouaille - garantie d'emprunts Construction de logements locatifs à Ergué-Gabéric, Plomelin et Quimper et d'un foyer de 37 logements pour handicapés à Quimper

Délibération N°2 DBF 05.2 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Travaux de pose de réseaux d'eaux usées - rue de la Providence à Quimper Signature du marché

Délibération N°3 DBF 05.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Engagement d'une communication coordonnée entre la ville de Quimper et Quimper communauté Avenant à la convention de groupement

Délibération N°4 DBF 05.2 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Médiathèque centrale de Quimper Communauté - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 05.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Bibliothèque-médiathèque de Pluguffan - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°2 DBM 05.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Vente d'un terrain à la SCI DN4 Zone d'activité du Grand Guelen

Délibération N°1 DDET 05.2 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

Cession d'un terrain à la société Transports LE GALL ZA du Grand Guelen

Délibération N°2 DDET 05.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Location d'un atelier relais rue Louis Le Bourhis à la société Jean de Mer

Délibération N°4 DDET 05.2 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Zone d'activité de Quillihuec II Vente d'un terrain pour la réalisation d'ateliers artisanaux

Délibération N°5 DDET 05.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Location temporaire d'un bureau à la Boutique de Gestion dans l'hôtel d'entreprises

Délibération N°6 DDET 05.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Licences d'entrepreneur du spectacle

Délibération N°1 DDSEC 05.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Subventions aux associations de lecture publique de Pluguffan et Plonéis

Délibération N°2 DDSEC 05.2 - Rapporteur Dominique CALVEZ

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