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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 4 FÉVRIER 2005
20 délibérations


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SECTEUR DU GUÉLEN ACQUISITION DE TERRAINS À LA VILLE DE QUIMPER POUR RÉALISATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 05.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

BUDGET PRIMITIF 2005

Délibération N°1 DBF 05.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TAUX DE FISCALITÉ 2005

Délibération N°2 DBF 05.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°4 DBF 05.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

AVENANT AUX MARCHÉS ET CONTRATS DE DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC MODIFICATIONS DES FORMULES DE VARIATIONS DE PRIX SUITE À DISPARITIONS D'INDICES

Délibération N°5 DBF 05.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ARMORIQUE HABITAT SA D'HLM - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS, RUE DU STANGALA À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°6 DBF 05.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

TRI ET CONDITIONNEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES COLLECTES SÉLECTIVES - SIGNATURE DU MARCHÉ

Délibération N°7 DBF 05.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

PISCINES AQUARIVE ET KERLAN VIAN - AVENANT N°2 AU MARCHÉ N° 0000217 PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ DALKIA LE 17 JUILLET 2002

Délibération N°1 DBM 05.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI DN1-ZA DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°1 DDET 05.1 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MARINELEC TECHNOLOGIES - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH -

Délibération N°2 DDET 05.1 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

VENTE DE TERRAIN À LA SARL IMPORT DIFFUSION FRANCE IDF - ZONE DE PENHOAT BRAZ

Délibération N°4 DDET 05.1 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCIA ENTREPRENDRE-CRÉATION DE LA MAISON DE L'ENTREPRISE ZA DE KERBABIC

Délibération N°5 DDET 05.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

CONTRIBUTIONS AU FONCTIONNEMENT DU SYMESCOTO

Délibération N°1 DDU 05.1 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

PLAN DE FORMATION - CONVENTIONS

Délibération N°1 DRH 05.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 05.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

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