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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 16 DÉCEMBRE 2004
33 délibérations


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CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES AVEC LES SYNDICATS

Délibération N°1 DAG 04.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°2 DAG 04.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2005

Délibération N°1 DBF 04.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 04.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

AVENANT AUX MARCHÉS ET CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODIFICATION DES FORMULES DE VARIATIONS DE PRIX SUITE À DISPARITIONS D'INDICES

Délibération N°3 DBF 04.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°4

Délibération N°4 DBF 04.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS URBAINS : COÛT ET FINANCEMENT

Délibération N°5 DBF 04.7 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

PISCINE AQUARIVE - INSTALLATION D'UN SYSTÈME DE SOUFFLAGE ET D'EXTRACTION D'AIR - AVENANT N° 1 AU MARCHÉ ENDEL

Délibération N°1 DBM 04.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES PROPOSITION DE TARIFS 2005

Délibération N°1 DDET 04.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

TARIFS ATELIER RELAIS

Délibération N°2 DDET 04.7 - Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER)

LOCATION D'UN BUREAU À L'HÔTEL D'ENTREPRISES AU CABINET POUPON

Délibération N°3 DDET 04.7 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

AVANCE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2005

Délibération N°4 DDET 04.7 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Délibération N°1 DDSEC 04.7 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

TARIFS 2005 DES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DDSEC 04.7 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIC AVANCE SUR SUBVENTION 2005

Délibération N°3 DDSEC 04.7 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

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