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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 NOVEMBRE 2004
14 délibérations


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OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS COLLECTIFS LE LOCH ET RUE ALBERT THOMAS À QUIMPER

Délibération N°1 DBF 04.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN DÉPÔT DE BUS - AVENANT N° 2 AU MARCHÉ - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU GROUPEMENT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°2 DBF 04.6 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 04.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2004

Délibération N°4 DBF 04.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SUBVENTION AU CYBER FEST-NOZ

Délibération N°1 DDET 04.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

SUBVENTION À L'ABAPP ET AU FROM BRETAGNE

Délibération N°2 DDET 04.6 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MIROITERIE DE CORNOUAILLE - LOTISSEMENT DE KERDRONIOU

Délibération N°3 DDET 04.6 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

ZONE DE KERDRONIOU - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT D'ACTIVITÉS - CLÔTURE DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT À LA SEMAEB

Délibération N°5 DDET 04.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (P.L.H.)

Délibération N°1 DDU 04.6 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2004

Délibération N°2 DDU 04.6 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC AVENANT AU LOT 3 - RÉSEAUX SOUPLES

Délibération N°3 DDU 04.6 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

AVENANT À LA CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE SERVICE D'APPUI TECHNIQUE À L'EAU ET À L'ASSAINISSEMENT DU CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°1 DVE 04.6 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

AVENANT AUX MARCHÉS DANS LE CADRE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE LIÉS AU CONTOURNEMENT NORD-OUEST

Délibération N°2 DVE 04.6 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

AVENANT AU MARCHÉ TRAITEMENT DES DÉCHETS URBAINS DU TERRITOIRE DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU CENTRE D'ENFOUISSEMENT DE CLASSE II

Délibération N°3 DVE 04.6 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)