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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 30 SEPTEMBRE 2004
33 délibérations


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POINT SUR LE TRANSFERT DES BIBLIOTHÈQUES À QUIMPER COMMUNAUTÉ - GESTION DES BÂTIMENTS

Délibération N°1 DAG 04.5 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES MAIRES DU FINISTÈRE

Délibération N°2 DAG 04.5 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES / COMMUNE DE PLUGUFFAN

Délibération N°3 DAG 04.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SEIN DU PAYS TOURISTIQUE

Délibération N°4 DAG 04.5 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°1 DBF 04.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE- ATTRIBUTION DÉFINITIVE 2004

Délibération N°2 DBF 04.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°3 DBF 04.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT EMPRUNT CRÉDIT AGRICOLE POUR L'ACQUISITION ET L'AMÉLIORATION D'UN IMMEUBLE - ANCIENNE MAIRIE DE GUENGAT

Délibération N°4 DBF 04.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT EMPRUNTS CILCOB POUR CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS KERAMEL/PLOGONNEC ET TY PELLETER/QUIMPER

Délibération N°5 DBF 04.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

AFFILIATION AUX CHÈQUES VACANCES DE L'ANCV

Délibération N°6 DBF 04.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°7 DBF 04.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS URBAINS - COÛT ET FINANCEMENT

Délibération N°9 DBF 04.5 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

RECLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDET 04.5 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

CESSION D'UN TERRAIN À L'IMMOBILIER QUIMPÉROIS ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC

Délibération N°2 DDET 04.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SARL PETRO 29-S - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH

Délibération N°3 DDET 04.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

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