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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 25 JUIN 2004
55 délibérations


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DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 04.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES / COMMUNE DE PLOMELIN

Délibération N°2 DAG 04.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ACQUISITION TRELLU ZONE DE BOUTEFELEC- COMMUNE DE PLOGONNEC

Délibération N°3 DAG 04.4 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2003

Délibération N°4 DAG 04.4 - Rapporteur François PAUL (GUENGAT)

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2003

Délibération N°1 DBF 04.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

COMPTE ADMINISTRATIF 2003

Délibération N°2 DBF 04.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Compte administratif 2003

Délibération N°2 DBF 04.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

COMPTE DE GESTION 2003

Délibération N°3 DBF 04.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°4 DBF 04.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2003

Délibération N°5 DBF 04.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°6 DBF 04.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS INDIVIDUELS LOCATIFS ZAC DE KERVOUYEC À QUIMPER

Délibération N°7 DBF 04.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°8 DBF 04.4 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

RÉALISATION DE TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN AU NIVEAU DE LA DC 40 - SIGNATURE DU MARCHÉ

Délibération N°9 DBF 04.4 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

MISSIONS GÉOTECHNIQUES POUR ÉLABORATION DE PROJETS

Délibération N°10 DBF 04.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

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