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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 16 AVRIL 2004
18 délibérations


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REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SYMESCOTO

Délibération N°1 DAG 04.3 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS APPEL D'OFFRES

Délibération N°1 DBF 04.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

COUVENT DES URSULINES - RÉALISATION D'UNE MÉDIATHÈQUE POUR QUIMPER COMMUNAUTÉ - ETUDE DIAGNOSTIC - AVENANT AU MARCHÉ

Délibération N°2 DBF 04.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°3 DBF 04.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TRANSFERT DE COMPÉTENCES D'ÉQUIPEMENTS ET SERVICES DES COMMUNES À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION - MÉTHODOLOGIE ET CALENDRIER D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES

Délibération N°4 DBF 04.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

CHOIX DU MODE DE GESTION EN VUE DE LA CRÉATION ET DE L'EXPLOITATION D'UNE INFRASTRUCTURE DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À HAUT DÉBIT SUR LE TERRITOIRE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDET 04.3 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

LOCATION DU BÂTIMENT INDUSTRIEL EX-EGTS - ZONE DE KERDRONIOU

Délibération N°2 DDET 04.3 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

SUBVENTION CONGRÈS INTERNATIONAL 'PIGMENTS IN FOOD, MORE THAN COLOURS...'

Délibération N°3 DDET 04.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

SUBVENTION 2004 À L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°4 DDET 04.3 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPE ASIE

Délibération N°5 DDET 04.3 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

BIBLIOTHÈQUE MÉDIATHÈQUE DE PLUGUFFAN

Délibération N°1 DDSEC 04.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

SUBVENTIONS AUX BIBLIOTHÈQUES ASSOCIATIVES

Délibération N°2 DDSEC 04.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

ULAMIR - SUBVENTION 2004

Délibération N°3 DDSEC 04.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

SECTEUR DE CUZON LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOC'H CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DDU 04.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SUBVENTION À LA MISSION LOCALE DU PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°1 DS 04.3 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

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