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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 12 MARS 2004
13 délibérations


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MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 04.2 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

ACQUISITION AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER À QUISTINIDAL DOSSIER TRANSPORT URBAIN

Délibération N°2 DAG 04.2 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT AMÉLIORATION DE 30 LOGEMENTS LOCATIFS À ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°1 DBF 04.2 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS LE CLOS DU DOURIC À ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°2 DBF 04.2 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS APPELS D'OFFRES

Délibération N°3 DBF 04.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION ET RÉHABILITATION DE LOGEMENTS SUR LES COMMUNES DE PLOMELIN, GUENGAT, PLOGONNEC ET QUIMPER

Délibération N°4 DBF 04.2 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2004

Délibération N°1 DDET 04.2 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

SUBVENTION 2004 AU PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°2 DDET 04.2 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

OPÉRATION ODESCA (OPÉRATION DE DÉVELOPPEMENT ET DE STRUCTURATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT) - SUBVENTION AU PAYS DE CORNOUAILLE -

Délibération N°3 DDET 04.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

ETUDE PROSPECTIVE SUR LE DEVENIR DU PORT DU CORNIGUEL - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°4 DDET 04.2 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

HÔTEL DES ENTREPRISES - LOCATION À LA SOCIÉTÉ ELEKTROBIT

Délibération N°5 DDET 04.2 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI G.P. - ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU

Délibération N°6 DDET 04.2 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

SUBVENTION À LA MPT D'ERGUÉ-ARMEL POUR UNE RÉSIDENCE D'ÉCRIVAINS

Délibération N°1 DDSEC 04.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)