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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 FÉVRIER 2004
20 délibérations


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ACQUISITION AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER ALLÉE DE STANG ZU

Délibération N°1 DAG 04.1 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

BUDGET PRIMITIF 2004

Délibération N°1 DBF 04.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TAUX DE FISCALITÉ 2004

Délibération N°2 DBF 04.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TEOM - PRODUITS 2004

Délibération N°3 DBF 04.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

CONSEIL ET ASSISTANCE POUR LA MISE EN PLACE DU MODE DE GESTION DU RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATION À HAUT DÉBIT SIGNATURE DE MARCHÉ

Délibération N°4 DBF 04.1 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

SIGNATURE DE MARCHÉ APRÈS APPELS D'OFFRES

Délibération N°5 DBF 04.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT RACHAT DE PATRIMOINE DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS

Délibération N°6 DBF 04.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SUBVENTION AU PAYS TOURISTIQUE DE QUIMPER

Délibération N°1 DDET 04.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

MÉDIATHÈQUE : PROGRAMMATION DE LANCEMENT DU CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DDSEC 04.1 - Rapporteur KERHASCOET

MÉDIATHÈQUE : PROGRAMMATION DE LANCEMENT DU CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DDSEC 04.1 - Rapporteur Mme KERHASCOET

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA BIBLIOTHÈQUE DE PLOMELIN

Délibération N°2 DDSEC 04.1 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

SECTEUR DU GUÉLEN CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DDU 04.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU CRÉATION DU LOTISSEMENT DE HENT BIHAN

Délibération N°2 DDU 04.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

PLAN DE FORMATION - CONVENTIONS

Délibération N°1 DRH 04.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 04.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

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