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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2003
36 délibérations


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DÉPÔT BUS - BASSIN DE RÉTENTION DES EAUX PLUVIALES

Délibération N°1 DAG 03.7 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS À EDF

Délibération N°2 DAG 03.7 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2004

Délibération N°1 DBF 03.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE - ATTRIBUTION DÉFINITIVE 2003 ET PRÉVISIONS 2004

Délibération N°2 DBF 03.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 03.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS ET D'UN FOYER D'HÉBERGEMENT À QUIMPER

Délibération N°4 DBF 03.7 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ZA DE PONTIGOU À QUIMPER (EN REMPLACEMENT DE LA GARANTIE ACCORDÉE AU POINT N°4 DE LA DÉLIBÉRATION 1DBF....

Délibération N°5 DBF 03.7 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION ET RACHAT DE PATRIMOINE DE LOGEMENTS

Délibération N°6 DBF 03.7 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2003

Délibération N°7 DBF 03.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ZONE DE LA BASE À GUENGAT - VENTE D'UN TERRAIN À LA S.A. FORMULES GOURMANDES - RECTIFICATION CADASTRALE -

Délibération N°1 DDLAE 03.7 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

AVANCES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2004

Délibération N°2 DDLAE 03.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

ATELIERS-RELAIS - TARIFS 2004

Délibération N°3 DDLAE 03.7 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À TRÈS HAUT DÉBIT

Délibération N°4 DDLAE 03.7 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

PROLONGATION DE LA CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°5 DDLAE 03.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Délibération N°1 DDSEC 03.7 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

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