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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 7 NOVEMBRE 2003
12 délibérations


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ACQUISITION TRELLU ZONE DE BOUTEFELEC COMMUNE DE PLOGONNEC

Délibération N°1 DAG 03.6 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

TRANSFERT DE GESTION DE BIENS APPARTENANT À LA VILLE DE QUIMPER - FOURRIÈRE ANIMALE DU CORNIGUEL

Délibération N°2 DAG 03.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER)

Décision modificative n°2

Délibération N°1 DBF 03.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

PISCINE AQUARIVE - TRAVAUX D'ENTRETIEN

Délibération N°1 DBM 03.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

SOCIÉTÉ E.G.T.S. - CONTRAT D'OCCUPATION D'UN LOCAL INDUSTRIEL - ZONE DE KERDRONIOU

Délibération N°1 DDLAE 03.6 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

BÂTIMENT EX-PINAULT BOIS À PLUGUFFAN - LOCATION À LA SOCIÉTÉ GRANDJOUAN ONYX

Délibération N°2 DDLAE 03.6 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

GESTION DES AIRES D'ACCUEIL GENS DU VOYAGE

Délibération N°1 DS 03.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

TRANSPORTS COLLECTIFS - BILAN DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE HANDIQUB APRÈS 6 MOIS D'EXPLOITATION - AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Délibération N°1 DVE 03.6 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - APPROBATION DES COMPTES 2002 - CLÔTURE DE LA CONVENTION AVEC LE GIHP DU FINISTÈRE

Délibération N°2 DVE 03.6 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

AVENANT AU MARCHÉ DE GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE

Délibération N°3 DVE 03.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER)

QUESTION ORALE DÉPOSÉE PAR MARC ANDRO

Délibération N°1 QO 03.6 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

ACCESSIBILITÉ DE LA CORNOUAILLE MOYENS DE DESSERTE AÉRIEN ET FERROVIAIRE

Délibération N°1 VM 03.6 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)