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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 3 OCTOBRE 2003
22 délibérations


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REVENTE À LA SOCIÉTÉ KERLAN EQUIPEMENT MOULIN DES LANDES

Délibération N°1 DAG 03.5 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

ACQUISITION DE TERRAINS AU MOULIN DES LANDES

Délibération N°2 DAG 03.5 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS AU PONTIGOU À QUIMPER

Délibération N°1 DBF 03.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

OPÉRATION 'PÔLE ALIMENT' - OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ADRIA

Délibération N°1 DDLAE 03.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

CESSION DE TERRAIN À LA SCA AND CO - ZONE DE KERBABIC

Délibération N°2 DDLAE 03.5 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ NEPTUNE - ZONE DE QUILLIHUEC II - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À L'EMPLOI

Délibération N°3 DDLAE 03.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

PROJET IMMOBILIER DE LA SOCIÉTÉ NEPTUNE - DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEMAEB - MODIFICATIONS

Délibération N°4 DDLAE 03.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

LECTURE PUBLIQUE : SUBVENTIONS

Délibération N°1 DDSEC 03.5 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2003

Délibération N°1 DDU 03.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°2 DDU 03.5 - Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER)

NOTIFICATION FINALE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DES EXERCICES DE 1997 À 2000

Délibération N°1 DGS 03.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

QUIMPER COMMUNAUTÉ - MISSION LOCALE AVENANT N°2 - CONVENTION FINANCIÈRE

Délibération N°1 DS 03.5 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

AVENANT AU MARCHÉ DE TRI ET DE CONDITIONNEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES COLLECTES SÉLECTIVES

Délibération N°1 DVE 03.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

SUBVENTION AIR BREIZH

Délibération N°3 DVE 03.5 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE - CONVENTION QUIMPER-COMMUNAUTÉ / ERGUÉ-GABÉRIC RELATIVE À DES EMPRUNTS NON TRANSFÉRABLES

Délibération N°4 DVE 03.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

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