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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 20 JUIN 2003
43 délibérations


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MODIFICATION DES STATUTS DU SIDÉPAQ

Délibération N°1 DAG 03.4 - Rapporteur Gildas GUISQUET (PLOMELIN)

ACQUISITION DE TERRAIN AU MOULIN DES LANDES À LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°2 DAG 03.4 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE LOTISSEMENT DE KERBABIC

Délibération N°3 DAG 03.4 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

ZONE D'AMÉNAGEMENT DE LA CROIX ROUGE COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC APPROBATION DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DU BILAN PRÉVISIONNEL LANCEMENT D'UNE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (D.U.P.) ACQUISITIONS DE TERR....

Délibération N°4 DAG 03.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

CESSION GRATUITE PAR LA VILLE DE QUIMPER ALLÉE DE STANG ZU - MOULIN DES LANDES

Délibération N°5 DAG 03.4 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - PROPOSITION DE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES ACTIONS CULTURELLES

Délibération N°6 DAG 03.4 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS ALLÉE VINCENT AURIOL, ZA DU PONTIGOU ET LE MOUSTOIR À QUIMPER

Délibération N°1 DBF 03.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

COMPTE DE GESTION 2002

Délibération N°2 DBF 03.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

COMPTE ADMINISTRATIF 2002

Délibération N°3 DBF 03.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°4 DBF 03.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°5 DBF 03.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2002

Délibération N°6 DBF 03.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2002

Délibération N°7 DBF 03.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

PROJET DE CONVENTION AVEC L'ALEF

Délibération N°1 DDLAE 03.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

USINE RELAIS DU PETIT GUÉLEN - LOCATION À L'ASSOCIATION D'AIDE AUX URÉMIQUES DE BRETAGNE (A.U.B) -

Délibération N°2 DDLAE 03.4 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

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