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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 18 AVRIL 2003
19 délibérations


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CONTRAT DE VILLE

Délibération N°1 DAG 03.3 - Rapporteur Marcelle RAMONET (QUIMPER)

DOUBLEMENT DE LA ROCADE SUD EST CESSION PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ À L'ETAT

Délibération N°3 DAG 03.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

FUTUR DÉPÔT BUS DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DBM 03.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

PISCINE AQUARIVE - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°2 DBM 03.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

PISCINE DE KERLAN-VIAN - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°3 DBM 03.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

TECHNOPOLE QUIMPER CORNOUAILLE SUBVENTION 2003 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION

Délibération N°1 DDLAE 03.3 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

AÉROPORT DE CORNOUAILLE - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°2 DDLAE 03.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2003 - 2004

Délibération N°3 DDLAE 03.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

PARTICIPATION AU DISPOSITIF D'ACQUISITION GROUPÉE DE DONNÉES IGN - ADHÉSION À LA CONVENTION TYPE

Délibération N°1 DDU 03.3 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

PACT-ARIM DU FINISTÈRE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DDU 03.3 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

P.L.I.E. CONVENTION 2003 AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Délibération N°1 DS 03.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

LOGEMENT SOCIAL - SUBVENTION AU COMITÉ POUR L'HABITAT DES JEUNES (C.P.H.J)

Délibération N°2 DS 03.3 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

PROGRAMME DE TRAVAUX ASSAINISSEMENT ANNÉE 2003

Délibération N°1 DVE 03.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLOMELIN, PLONEÏS, PLUGUFFAN ET GUENGAT : CHOIX DU MODE DE GESTION

Délibération N°2 DVE 03.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLOMELIN, PLONEÏS, PLUGUFFAN ET GUENGAT : DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Délibération N°3 DVE 03.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

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