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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 14 MARS 2003
22 délibérations


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TRANSFERT DE GESTION D'UN TERRAIN, RUE LOUIS LE BOURHIS - BRETAGNE TRUITE

Délibération N°1 DAG 03.2 - Rapporteur M. PLOUHINEC

LANCEMENT D'UNE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (D.U.P.) ZONE DE BOUTEFFELEC COMMUNE DE PLOGONNEC

Délibération N°2 DAG 03.2 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - COMPOSITION

Délibération N°3 DAG 03.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RÉFECTION DE LA TOITURE DE LA PISCINE DE KERLAN VIAN

Délibération N°1 DBM 03.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

CONSULTATION POUR LE CHOIX D'UN MAÎTRE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN À LA PISCINE AQUARIVE

Délibération N°2 DBM 03.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

NETTOYAGE DE LA PISCINE AQUARIVE

Délibération N°3 DBM 03.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU FINISTÈRE (A.FO.BAT 29) - MOULIN DES LANDES

Délibération N°1 DDLAE 03.2 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

'OPÉRATION 2003 - ANNÉE GAUGUIN EN CORNOUAILLE' - SUBVENTION AU PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°2 DDLAE 03.2 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2003 ET 2004

Délibération N°3 DDLAE 03.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

SOCIÉTÉ ELEKTROBIT SAS - MODIFICATION DE SURFACE

Délibération N°4 DDLAE 03.2 - Rapporteur M. PLOUHINEC

CRÉATION D'UN PAYS TOURISTIQUE

Délibération N°5 DDLAE 03.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

BRETAGNE CAPITAL SOLIDAIRE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA RÉGION BRETAGNE -

Délibération N°6 DDLAE 03.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

MARCHÉ DE FOURNITURE DE DOCUMENTS POUR LES BIBLIOTHÈQUES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE QUIMPER - AVENANT AUX MARCHÉS

Délibération N°1 DDSEC 03.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE RÉINFORMATISATION DU RÉSEAU DE BIBLIOTHÈQUE - ETUDES - CONSULTATION

Délibération N°2 DDSEC 03.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

LECTURE PUBLIQUE - SUBVENTIONS 2003

Délibération N°3 DDSEC 03.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

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