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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 7 FÉVRIER 2003
24 délibérations


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CONTRAT DE VILLE: CONVENTION TERRITORIALE POUR LE QUARTIER DE KERMOYSAN-PENHARS ET CHARTE DE GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ

Délibération N°1 DAG 03.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

ACQUISITION DE BROMMER - MOULIN DES LANDES

Délibération N°2 DAG 03.1 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

BUDGET PRIMITIF 2003

Délibération N°1 DBF 03.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TAUX DE FISCALITÉ 2003

Délibération N°2 DBF 03.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TEOM-PRODUITS 2003

Délibération N°3 DBF 03.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SUBVENTIONS ACTION ECONOMIQUE - ANNÉE 2003

Délibération N°1 DDLAE 03.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SUBVENTIONS NOUVELLES ET EXCEPTIONNELLES - ANNÉE 2003

Délibération N°2 DDLAE 03.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SOCIÉTÉ GRANDJOUAN ONYX - MODIFICATION D'EMPRISE FONCIÈRE À KERDRONIOU

Délibération N°3 DDLAE 03.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ FRIGO EXPRESS

Délibération N°4 DDLAE 03.1 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

ADRIA - MODIFICATION DES STATUTS

Délibération N°5 DDLAE 03.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME

Délibération N°6 DDLAE 03.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

AVANCES SUR SUBVENTIONS 2003

Délibération N°1 DDSEC 03.1 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

FOURNITURE DE DOCUMENTS POUR BIBLIOTHÈQUE - APPEL D'OFFRES OUVERT

Délibération N°2 DDSEC 03.1 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

GROUPE DE TRAVAIL SUR LA MODIFICATION DE LA RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ, DES ENSEIGNES ET DES PRÉENSEIGNES DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°1 DDU 03.1 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE CLÔTURE DE L'EXPLOITATION PAR LE GIHP DU FINISTÈRE CONVENTION

Délibération N°1 DVE 03.1 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

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