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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2002
35 délibérations


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CONTRAT DE VILLE

Délibération N°1 DAG 02.7 - Rapporteur Marcelle RAMONET (QUIMPER)

ACQUISITION D'UN TERRAIN AU MOULIN DES LANDES

Délibération N°2 DAG 02.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

MOULIN DES LANDES - CESSION D'UN TERRAIN À L'A.F.O.B.A.T.

Délibération N°3 DAG 02.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

BAIL COMMERCIAL M.C.A. À PLOMELIN

Délibération N°4 DAG 02.7 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2003

Délibération N°1 DBF 02.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Délibération N°2 DBF 02.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Délibération N°3 DBF 02.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT - MISE EN OEUVRE COMPTABILISATION DE L'INTÉGRATION DES ÉLÉMENTS D'ACTIF ET DE PASSIF DES SERVICES D'ASSAINISSEMENT TRANSFÉRÉS À QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET PRISE E....

Délibération N°4 DBF 02.7 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Attribution de compensation des communes 2003

Délibération N°5 DBF 02.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Dotation de solidarité communautaire - réajustement 2002-Prévision 2003

Délibération N°6 DBF 02.7 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE QUATRE LOGEMENTS INDIVIDUELS LOCATIFS À TAL-AR-GROAS, COMMUNE DE PLOMELIN

Délibération N°7 DBF 02.7 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

CRÉATION D'UNE PÉPINIÈRE AGROALIMENTAIRE DÉDIÉE AUX PROJETS AGROALIMENTAIRES ET BIOTECHNOLOGIES EN PARTENARIAT AVEC L'ADRIA

Délibération N°1 DDLAE 02.7 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

SOCIÉTÉ BRETAGNE TRUITE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION

Délibération N°2 DDLAE 02.7 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

CRÉATION D'UN PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE

Délibération N°3 DDLAE 02.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

ACTION DE COMMUNICATION - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Délibération N°4 DDLAE 02.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

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