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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 22 NOVEMBRE 2002
3 délibérations



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DEMANDE D'ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN

Délibération N°1 DGS 02.6 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

MODIFICATION DES STATUTS - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°2 DGS 02.6 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°1 DVE 02.6 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)