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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 11 OCTOBRE 2002
35 délibérations


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MISE EN PLACE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

Délibération N°1 DAG 02.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - APPROBATION DES COMPTES 2001

Délibération N°2 DAG 02.5 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE

Délibération N°3 DAG 02.5 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

ACQUISITION DE TERRAINS ET INDEMNISATION DU FERMIER À KERJAOUEN

Délibération N°4 DAG 02.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

ACQUISITION DE TERRAIN - SOCIÉTÉ A.B.A. - EXTENSION DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Délibération N°5 DAG 02.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

CONVENTIONS TECHNOPOLE ET NOVASIGHT

Délibération N°6 DAG 02.5 - Rapporteur M. PLOUHINEC

AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - CONTENTIEUX PISCINE AQUARIVE

Délibération N°7 DAG 02.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Délibération N°1 DBF 02.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

CONSTRUCTION D'UN DÉPÔT BUS - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DBM 02.5 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

PISCINE DE KERLAN VIHAN - INSTALLATION D'UN SYSTÈME DE PRÉVENTION DES NOYADES

Délibération N°2 DBM 02.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

ADOPTION DU CONTRAT DE PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDLAE 02.5 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

DÉMÉNAGEMENT DE LA SOCIÉTÉ BONNETERIE D'ARMOR (ARMOR LUX)

Délibération N°2 DDLAE 02.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

SOCIÉTÉ BONNETERIE D'ARMOR (ARMOR LUX) PROJET DE BÂTIMENT INDUSTRIEL PAR FINANCEMENT EN CRÉDIT-BAIL BATIROC BRETAGNE

Délibération N°3 DDLAE 02.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANS-ARMORIQUE ZONE DE KERDRONIOU

Délibération N°4 DDLAE 02.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ G & A - MODIFICATION

Délibération N°5 DDLAE 02.5 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

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