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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 21 JUIN 2002
28 délibérations


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TRANSPORTS COLLECTIFS - EVOLUTION DU RÉSEAU

Délibération N°1 DAG 02.4 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

ACQUISITION BOURHIS - MOULIN DES LANDES

Délibération N°2 DAG 02.4 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

ACQUISITION BEREHOUC - ZONE DE KERJAOUEN

Délibération N°3 DAG 02.4 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

ACQUISITION ETRILLARD - MOULIN DES LANDES

Délibération N°4 DAG 02.4 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER-COMMUNAUTÉ PROPRIÉTÉ SISE 27 RUE HENT BIHAN

Délibération N°5 DAG 02.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

COMPTE ADMINISTRATIF 2001

Délibération N°1 DBF 02.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

COMPTE DE GESTION 2001

Délibération N°2 DBF 02.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2001

Délibération N°3 DBF 02.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Délibération N°4 DBF 02.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°5 DBF 02.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

MESURES FISCALES POUR 2003 - TAXE PROFESSIONNELLE

Délibération N°6 DBF 02.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

AMÉNAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE À PLUGUFFAN LOT 1 VOIRIE - MARCHÉ COMPLÉMENTAIRE

Délibération N°7 DBF 02.4 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

CONSTITUTION DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DU PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDECT 02.4 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

INSTALLATION DE LA SOCIÉTÉ ELEKTROBIT À L'HÔTEL D'ENTREPRISES FIXATION DU LOYER

Délibération N°2 DDECT 02.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

VENTE D'UN TERRAIN ZONE DE PENHOAD BRAZ À LA SCI GOULPHAR CONDITIONS PARTICULIÈRES DE PAIEMENT

Délibération N°3 DDECT 02.4 - Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN)

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