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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 19 AVRIL 2002
21 délibérations


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Transports urbains - Tarifs 2002-2003

Délibération N°1 DAG 02.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

ULAMIR - Chantier de jeunes 2002

Délibération N°2 DAG 02.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

OPAC de Quimper Cornouaille - Garanties d'emprunts Logements individuels et collectifs locatifs à Quimper et Plonéis

Délibération N°1 DBF 02.3 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage à Croas-Spern (Ergué-Gabéric) Avenant n°1 aux marchés des lots terrassements-VRD et aménagements périphériques

Délibération N°2 DBF 02.3 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Vente d'un terrain à Kerdroniou à l'entreprise Gilles Rannou

Délibération N°1 DDECT 02.3 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

Vente d'un terrain à Kerbabic au cabinet d'architecture Brûlé

Délibération N°2 DDECT 02.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Vente d'un terrain à la société G & A

Délibération N°3 DDECT 02.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Vente d'un terrain zone de Quillihuec II à la société Neptune

Délibération N°4 DDECT 02.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Vente d'un terrain à la société Elis - Zone de Kerdroniou

Délibération N°5 DDECT 02.3 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

Location des ateliers relais - Tarifs 2002

Délibération N°7 DDECT 02.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Association pour une liaison ferroviaire performante Rhône-Alpes-Centre-Océan (RACO) Cotisation 2002

Délibération N°9 DDECT 02.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

Délibération N°10 DDECT 02.3 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Demande de subvention - Projet livre-lecture-écriture

Délibération N°11 DDECT 02.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB) pour l'acquisition d'un carnet de voyage de Max Jacob

Délibération N°12 DDECT 02.3 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Attribution de subventions supérieures à 23 000 € Conventions financières avec les organismes concernés

Délibération N°13 DDECT 02.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

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