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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 8 MARS 2002
14 délibérations


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" Ergué-Bus " - Bilan et clôture des comptes 2001

Délibération N°1 DAG 02.2 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Location d’un bâtiment - 162 route de Rosporden

Délibération N°2 DAG 02.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Agence de développement économique - Représentation

Délibération N°1 DDECT 02.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Projet " Réseau local de Cornouaille "

Délibération N°2 DDECT 02.2 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

Vente d'un terrain à Kerdroniou à la société SIM OUEST

Délibération N°3 DDECT 02.2 - Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER)

Transports Le Fret Luzien - Vente de terrain à Kerdroniou

Délibération N°4 DDECT 02.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Société SATRAS - Acquisition d'un terrain zone de Quillihuec II à Ergué-Gabéric

Délibération N°5 DDECT 02.2 - Rapporteur M. PLOUHINEC

Société Armor Lux - Vente de terrain à Kerdroniou Achat d'un ensemble immobilier rive gauche de l'Odet

Délibération N°6 DDECT 02.2 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Vente d'un terrain à Quillihuec II - Ergué-Gabéric à l'entreprise Philippe Louboutin

Délibération N°7 DDECT 02.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Faïenceries d'Art Breton - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à la SEMAEB

Délibération N°8 DDECT 02.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Fourniture de documents pour les bibliothèques - Appel d'offres ouvert

Délibération N°9 DDECT 02.2 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Conseil de développement - Commission "agglomération" Désignation des membres

Délibération N°10 DDECT 02.2 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Approbation du diagnostic du Programme Local de l'Habitat

Délibération N°1 DDU 02.2 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Autorisation de rejet des effluents industriels et gros consommateurs Application sur les tarifs d'assainissement des coefficients de rejet, de dégressivité et de pollution

Délibération N°1 DVE 02.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)