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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 1 FÉVRIER 2002
21 délibérations


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Appel d'offres pour la conduite, la maintenance et l'assistance technique des équipements de traitement d'eau, d'air et de chauffage des piscines Aquarive et de Kerlan-Vihan

Délibération N°1 DBCM 02.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Budget primitif 2002

Délibération N°1 DBF 02.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Taux de fiscalité 2002

Délibération N°2 DBF 02.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TEOM - Produits 2002

Délibération N°3 DBF 02.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Conventions d'adhésion à des groupements de commandes constitués auprès de l'UGAP

Délibération N°4 DBF 02.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ESPACIL HABITAT - Garantie d'emprunt Construction de 9 logements locatifs, rue du Stade à Plogonnec

Délibération N°5 DBF 02.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Taxe de séjour - Tarifs 2002

Délibération N°1 DDECT 02.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Bibliothèques associatives - Subventions de fonctionnement 2002

Délibération N°2 DDECT 02.1 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Subventions 2002

Délibération N°3 DDECT 02.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Tarifs 2002 des bibliothèques

Délibération N°4 DDECT 02.1 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Programme 2002 Atout Sport - Tarifs

Délibération N°1 DDSEE 02.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Projet d'avenant n° 1 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat " centre historique "

Délibération N°1 DDU 02.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Contournement nord-ouest de Quimper Modification du réseau d'eau potable et d'eaux usées Convention avec le conseil général et lancement des appels d'offres

Délibération N°1 DVE 02.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Broyage et valorisation des déchets végétaux

Délibération N°2 DVE 02.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Elaboration du projet d'agglomération Création du conseil de développement de l'agglomération

Délibération N°1 SG 02.1 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

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