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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 20 AVRIL 2001
9 délibérations


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Indemnités de fonction du président et des vice-présidents

Délibération N°1 DRH 01.2 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Election du président

Délibération N°1 SG 01.2 - Rapporteur Jean LE FLOCH

Election des vice-présidents

Délibération N°2 SG 01.2 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Délégation du conseil au président

Délibération N°3 SG 01.2 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Commissions communautaires Constitution et désignation des membres

Délibération N°4 SG 01.2 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Commission du règlement intérieur et commission d'évaluation des charges transférées Constitution

Délibération N°5 SG 01.2 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Commission d'appel d'offres - Désignation des membres

Délibération N°6 SG 01.2 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Comité du SIDEPAQ Désignation des représentants de la communauté

Délibération N°7 SG 01.2 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Désignation des représentants de la communauté dans les organismes extérieurs

Délibération N°8 SG 01.2 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)