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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 8 DÉCEMBRE 2000
31 délibérations


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Pépinière d'entreprises de Créach Gwen - Tarifs 2001

Délibération N°1 DDECT 00.6 - Rapporteur Jean-Pierre ROYANT (PLOMELIN)

Location des ateliers-relais - Tarifs 2001

Délibération N°2 DDECT 00.6 - Rapporteur Jean-Pierre ROYANT (PLOMELIN)

Syndicat Mixte de développement des services de technologies, d'informations et de télécommunications Participation financière 2000

Délibération N°3 DDECT 00.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Zone de la base de Guengat - Vente d'un terrain

Délibération N°4 DDECT 00.6 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

Location d'un atelier-relais à la société Visiatonus

Délibération N°5 DDECT 00.6 - Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS)

Contrat de Plan - Convention particulière d'application ADRIA

Délibération N°6 DDECT 00.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Convention entre Quimper-communauté et Créavenir Bretagne

Délibération N°7 DDECT 00.6 - Rapporteur Noël LE DREZEN (PLOMELIN)

Subvention à la Plate Forme d'Initiative Locale de Cornouaille

Délibération N°8 DDECT 00.6 - Rapporteur Noël LE DREZEN (PLOMELIN)

Bibliothèques - Tarifs 2001

Délibération N°9 DDECT 00.6 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Programme 2001 "Atout Sport Quimper-communauté"

Délibération N°1 DDSEE 00.6 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Piscines de Kerlan Vian et Aquarive - Tarifs et conventions année 2001

Délibération N°2 DDSEE 00.6 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Aide au logement social - Programmation 2000

Délibération N°1 DDU 00.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Z.A.C. de Kerdroniou

Délibération N°2 DDU 00.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

P.L.I.E. - Convention 2000 avec le conseil général du Finistère

Délibération N°1 DS 00.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

P.L.I.E. - Conventions 2001

Délibération N°2 DS 00.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

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